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Réglement

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Règlement intérieur

Règlement

Règlement intérieur de l’association BEEPPY

Adopté par l’assemblée générale du 23/05/2015 modifié le 8/5/2016

Article 1 – Agrément des nouveaux membres.

Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion et régler la cotisation.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez-vous à l’association.


Article 2 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

  1. 1. Votes des membres présents

Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou « 25 » % des membres présents.

2. Votes par procuration

Comme indiqué à l’article « 7 » des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article.

Article 3 –Indemnités de remboursement.

Seuls les administrateurs et/ou membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des fais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications

Article 4 – Commission de travail.

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.

Article 5 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres.

Article 6 – Sécurité sanitaire

Les traitements devenus de nos jours nécessaires se feront sous la direction du ou des « responsables techniques » (le président), aux moments voulus. Ils seront respectueux de l'environnement : acide formique, acide oxalique c'est à dire agréés par l'apiculture biologique.

Article 7 – Nourrissement

Nourrissage des abeilles : sirop et candy sont à la charge de chacun. Beeppy est propriétaire d'un certain nombre de ruches et essaims elle ne fournit que le sirop ou le candy dont elle a besoin pour ses propres ruches.

Article 8 - Assurance

Adhésion obligatoire à un syndicat apicole de tout adhérent.

De même l'association a souscrit une assurance spécifique pour la pratique collective de l'apiculture.

Article 9– Installation

Les adhérents s'engagent :

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  1. à n'effectuer aucune installation de ruche(s) et ou de colonie(s) sans l'accord du président, dont le nombre maximum est arrêté à deux : la colonie principale et éventuellement la colonie secondaire née d'un élevage selon la méthode naturelle traditionnelle
  2. A tenir un cahier de visite et d'observations à remplir à chaque venue sur le rucher.
  3. Obligation d'affichage du n° d'apiculteur et du nom du propriétaire sur chaque ruche.
  4. Obligation de déclaration de ruche. Les propriétaires s'engagent à faire la déclaration règlementaire auprès des services sanitaires.
  5. Obligation d'adhésion à un syndicat apicole (assurance) et fournir une attestation d'assurance.
  6. Pour des raisons de sécurité et de responsabilité aucun adhérent n’est autorisé à pénétrer dans le rucher sans en avoir préalablement informé le Président ou un membre du bureau et avoir obtenu leur autorisation.

Article 10 - La récolte

La récolte de la ou des ruches présentes sur le rucher est mutualisée. Ainsi la répartition de cette récolte est divisée par le nombre de ruches. Chaque propriétaire prend une part par ruche soit deux au maximum (voir 9.1).

Les adhérents souhaitant joindre leur récolte à celle du rucher peuvent le faire en acceptant la mutualisation.

Article 11– Programmation des réunions/Communications

Les adhérents seront avertis par mail des jours et heures de formation. Les comptes-rendus seront adressés par mail quelques jours après chaque réunion ou séance de travail à l'ensemble des adhérents.

Article 12 – Propreté du rucher.

Tout adhérent s’engage à remporter tous ses déchets et de laisser le rucher propre.

Mise en garde animaux (tenir portillon fermé).

Article 13– Equipement

Les adhérents prennent en charge tout leur équipement et en assurent l’entretien. La location du matériel d'extraction pour les adhérents n'ayant pas de ruche au Cellier est en cours de validation.

Article 14 – Trousse d'urgence

Une trousse contenant adrénaline injectable, antihistaminique per os, corticoïde per os, corticoïde local et antiseptique. Le tout est sur place. En cas de piqure d'abeille, dont les conséquences semblent inquiétantes par la localisation ou par l'apparition de signes généraux, APPEL AU 15, l'informer des produits à disposition, et c'est le médecin régulateur qui gèrera la situation en fonction de la gravité; NE PAS HESITER A APPELER LE 15 POUR UN CONSEIL.

Article 15 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre

  1. La démission doit être adressée au président du conseil. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
  2. Comme indiqué à l’article « 8 » des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

- une condamnation pénale pour crime et délit ;

- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion.

La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association. La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.